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Marques déposées par madame forestier arlette
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Sous Le Soleil Tout Simplement… France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous Le Soleil Tout Simplement… France
Mme forestier arlette

Numéro de dépôt :
3965150
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
Sous Le Soleil Tout Simplement… France de forestier arlette

Présentation de la marque Sous Le Soleil Tout Simplement… France

Déposée le 30 novembre 2012 par madame forestier arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sous Le Soleil Tout Simplement… France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est madame forestier arlette domicilié(e) zone saint hermentaire, 621 chemin des incapis - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme forestier arlette domicilié(e) zone saint hermentaire, 621 chemin des incapis - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque Sous Le Soleil Tout Simplement… France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous Le Soleil Tout Simplement… France est expirée depuis le 30 novembre 2022.

forestier arlette a également déposé les autres marques suivantes : L'ENSOLEILLADE


Mme forestier arlette - zone saint hermentaire, 621 chemin des incapis - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Mme forestier arlette - zone saint hermentaire, 621 chemin des incapis - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622290 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.